Documents et rapports
Loi Climat et Résilience : la question du recul du trait de côte
Ce livret, réalisé par l’AFPCNT en partenariat avec Calyxis et DLGA, s’adresse en priorité aux élus et aux techniciens des collectivités littorales susceptibles d’être concernées par des phénomènes entraînant l’érosion côtière.
Il a pour objectif de présenter de manière synthétique et lisible les dispositions récentes sur le volet « recul du trait de côte » (principalement articles 236 à 251 de la Loi Climat & Résilience promulguée en août 2021 et ordonnance du 6 avril 2022) et les outils spécifiques afin d’aider les territoires volontaires et « éligibles » à bâtir une stratégie de gestion du trait de côte.
Rapport sur les démarches de résiliences
L’AFPCNT a publié en décembre 2022 un rapport sur les démarches de résiliences aux risques naturels et technologiques. Ce document consiste en un premier état des lieux et dresse quelques perspectives. Il est téléchargeable
Étude préliminaire sur la résilience des réseaux d'infrastructure
Conduite par le Haut Comité Français pour la Résilience Nationale (HCFRN), cette étude finalisée en août 2023 consiste en la réalisation d’un état des lieux sur le sujet de la résilience des réseaux et des infrastructures dans un contexte territorial. L’état des lieux vise à identifier les enjeux et les défis clés dans ce domaine, en tenant compte du changement climatique. Ce travail recense les approches pragmatiques, concrètes et performantes qu’il serait utile de faire connaître auprès des acteurs des territoires français.
L’étude est associée à une analyse bibliographique ainsi qu’à des questionnaires et des interviews d’opérateurs d’infrastructures de réseaux, entreprises ou collectivités. La liste des acteurs interrogés et celle des questions posées sont indiquées dans le rapport ci-contre.
Panorama & vademecum des démarches de reconnaissance de la résilience
Menée par Resilience France (HCFRN) et l’association Résiliances, cette étude publiée en septembre 2023 vise à l’établissement d’un panorama des démarches de reconnaissance de la résilience et à la définition d’un vade-mecum pour chaque type de démarche identifiée.
L’étude réalisée conduit à :
› clarifier l’ensemble des termes utilisés au regard du sujet (label, marque, audit, résilience, démarche de reconnaissance, etc.) ;
› dresser un panorama des démarches existantes en France et dans le monde ;
› en identifiant leurs faits générateurs, leurs secteurs d’application, etc. ;
› identifier les dynamiques de mise en œuvre de ces démarches.
Ce référentiel ouvre à la mise en place d’un espace d’échanges et de dialogue sur les expériences menées en matière de reconnaissance de démarches de résilience. Il permet des développements ultérieurs impliquant le tissu associatif des membres et des partenaires de l’AFPCNT.
